Le cadastre Napoléonien

La réalisation du cadastre parcellaire, initiée par Napoléon I^er, avait pour but de fournir :
- un instrument juridique pour établir la propriété du sol,
- un outil fiscal, permettant d'imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.

Après l'échec du cadastre par masses de cultures, la loi de finances de septembre 1807 crée celui appelé "Cadastre Napoléonien", qui est à la base du cadastre français actuel.

On n'y distingue plus les terrains seulement en fonction de la nature des cultures, mais on mesure la superficie des parcelles et on répertorie leurs propriétaires.

Une commission divise la France en douze divisions cadastrales, en 1809. Les travaux, commencés en 1808, s'étalent sur plus de quarante années. Après des débuts rapides (9 000 communes cadastrées en 1813), ils sont interrompus et reprennent, à partir de 1818, à un rythme moins soutenu. En 1821, les opérations cadastrales passent sous la responsabilité des départements et des communes, l'Etat continuant à contrôler les travaux.

Le cadastre se compose :
- d'un plan parcellaire, établi par commune (représentant les limites de chaque parcelle, identifiée par son numéro),
- d'un état de section (tableau répertoriant les différentes propriétés d'une section),
- d'une matrice cadastrale (registre récapitulant pour chaque propriétaire la liste de ses biens et leur évaluation).

Pour aller plus loin dans l'histoire du cadastre, nous vous proposons de visiter deux sites Web :

un site personnel consacré au cadastre,

une page du site de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, proposant une chronologie de mentions du cadastre, dans le monde, à travers l'histoire.

Le plan du village en 1821

En dehors des hameaux de Breteuil et de la Clémenterie, de la ferme de Marolles ainsi que des domaines d'Acqueville et de Migneaux, que l'on pourra voir plus loin, ce plan montre que les constructions restent limitées à l'ancien village construit autour du château et de son parc (globalement de la place de l'Eglise à la rue de la Fontaine).

En dehors de cette zone, on n'aperçoit que les maisons de Beaulieu, quatre bâtiments proches de la ravine, le moulin sur le pont et la maison située à l'extrémité du chemin des Iselles du côté d'Acqueville.

Sur les plans suivants, on remarque la faible dimension des autres parcelles, qui étaient cultivées.

Agrandissements du plan parcellaire

Pour voir les détails du plan, cliquez ici puis placez le curseur sur le nom de la partie qui vous intéresse.